Note : le lien du compte rendu du comité syndical n’est disponible qu’après validation du compte rendu par le comité syndical (séance suivante).
2024
2023
271-21032023 Demande de subvention a l’état au titre du fonds vert pour les travaux énergétiques du bâtiment de VivonneTélécharger
273-21032023 Dossier réglementaire restauration de la continuité écologique sur la Dive de ChantemerleTélécharger
2022
2021
211-14062021 Dématérialisation des actes convention avec la Préfecture et l’AT de la VienneTélécharger
217-22092021 Délégation de pouvoir au Président des attributions de l’assemblée déliberanteTélécharger
2020
2019
131-050319 Marché public étude diagnostique cours d’eau convention avec les CC Mellois en Poitou et Parthenay-GatineTélécharger
143-040619 Mise à disposition d’un agent charge de la fonction d’inspection en santé et sécurité au travail – ACFITélécharger
2018
2017
58-220617 Changement de résidence administrative pour un agent vers la régie de la ClouèreTélécharger
60-220617 Convention avec le Pays Mellois pour une étude juridique et financière sur la GEMAPITélécharger
62-220617 Convention avec la commune de Château-Larcher pour le financement des panneaux d’informationsTélécharger
63-220617 Indemnités des élus suite au changement d’indices au 010117 et à la revalorisation au 010217Télécharger
69-250917 Adoption des nouveaux statuts de l’agence technique départementale de la VienneTélécharger